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Les 9 points à connaitre sur le nouvel audit énergétique
Le Diagnostic de Performance Energétique DPE, doit être réalisé pour tout logement devant être occupé au minimum quatre mois par an, il ne concerne que les biens se trouvant en France métropolitaine.
Lors de ce contrôle le diagnostiqueur devra :
- Décrire le mode de chauffage et de climatisation
- Décrire le mode de production d’eau chaude
- Evaluer la quantité d’énergie et ses dépenses consommées
- Evaluer la quantité de Gaz à Effet de Serre émise
- Décrire la production d’énergie renouvelable
- Décrire les conditions d’aération et de ventilation du logement
- Donner des recommandations pour améliorer le résultat du DPE
Toutes ces informations vont servir à générer une étiquette de Diagnostic de Performance Energétique.
Ce diagnostic sera valable 10 ans.
Il sera utile pour connaitre les dépenses liées aux énergies du logement, le Diagnostic de Performance Energétique DPE existe depuis 2006.
Un audit énergétique devra donc accompagner les biens immobiliers classés en F ou en G, depuis le 1er avril 2023.
A partir du premier janvier 2025 cet audit concernera les biens immobiliers classés en E puis les biens immobiliers classés en D à partir de janvier 2034.
L’audit énergétique s'appliquera dans les départements et régions d'outre-mer à partir du 1er juillet 2024 pour les logements classés F ou G, et à partir du 1er janvier 2028 pour les logements classés E.
L’audit énergétique devra formuler plusieurs propositions de travaux visant à améliorer la performance énergétique du bien immobilier visité.
Ces travaux auront donc pour objectif d’abaisser la classe énergétique du logement.
Pour les biens immobiliers classés en F ou G, l’objectif de ces travaux sera d’obtenir un classement en C.
Pour les biens immobiliers classés en E ou D, l’objectif de ces travaux sera d’obtenir un classement en B.
L’audit énergétique devra obligatoirement être présenté à l’acquéreur potentiel et sera annexé au compromis de vente.
En cas de vente, la réalisation des travaux ne sera pas obligatoire.
Cependant l’acquéreur sera informé de l’état du bien et aura donc tout intérêt à effectuer ces travaux afin de profiter d’un logement plus confortable.
Il devra donc effectuer sa proposition d’achat en fonction des travaux à prévoir.
En revanche les travaux de remise aux normes seront obligatoires si le logement acheté est destiné à être loué.